Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISABELLE AUBRET (R) PANISAUBEL
LA STAR DE DOUE, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3767582
Date de dépôt :
16/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2020
ISABELLE AUBRET (R) PANISAUBEL de LA STAR DE DOUE

Présentation de la marque ISABELLE AUBRET (R) PANISAUBEL

Déposée le 16 septembre 2010 par l'association loi 1901 LA STAR DE DOUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ISABELLE AUBRET (R) PANISAUBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-41 du 15 octobre 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 LA STAR DE DOUE domicilié(e) 1317 BD DR LIONET - 49700 - DOUE LA FONTAINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA STAR DE DOUE domicilié(e) 1317 BD DR LIONET CHEZ VIAULT M - 49700 - DOUE LA FONTAINE - France.

La marque ISABELLE AUBRET (R) PANISAUBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3767582.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISABELLE AUBRET (R) PANISAUBEL est expirée depuis le 16 septembre 2020.

LA STAR DE DOUE a également déposé les autres marques suivantes : SOURIRE DU HAVRE , PURPLE STAR PANSTAR , MURRAY HEAD ® Panmured rosier buisson à grandes fleurs rouge foncé double , VILLAGE DE SAINT YRIEIX SOUS AIXE , OCCITANE (R) rosier paysager – couvre-sol rouge framboise, coeur blanc , NICOLE CALFAN PANNICO , SOURIRE DE PERIGUEUX


LA STAR DE DOUE, ASSOCIATION LOI 1901 - 1317 BD DR LIONET - 49700 - DOUE LA FONTAINE - France


LA STAR DE DOUE - 1317 BD DR LIONET CHEZ VIAULT M - 49700 - DOUE LA FONTAINE - France


Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Plantes.